Code de conduite

Préambule

L’école est un lieu où l’on préconise la responsabilité, le respect, la civilité et l’excellence scolaire dans un climat d’apprentissage et d’enseignement sécuritaire. Le code de conduite établit des attentes de comportement claires et un profil souhaité pour l’élève (garçons comme filles). Il précise des conséquences progressives et parfois obligatoires pour les élèves dont le comportement déroge de la norme établie.

Le présent code s’adresse à toutes les personnes qui fréquentent les écoles du Conseil des écoles catholiques du Centre-est (CECCE) : élèves, parents, tutrices, tuteurs, bénévoles, le personnel scolaire, visiteurs et autres, se trouvant sur le terrain ou dans les locaux de l’école, à bord des autobus, participant à une activité autorisée par l’école ou impliqués dans d’autres circonstances où la participation à l’activité aura des répercussions sur le climat scolaire.

L’école traite tous les membres de la communauté scolaire avec respect et dignité.

Le civisme implique une participation appropriée à la vie de la communauté scolaire. Les citoyennes et citoyens actives/actifs et engagé(e)s connaissent leurs droits et assument la responsabilité de la protection de leurs droits et de ceux d’autrui.

L’école s’attend à ce que les membres de la communauté scolaire utilisent des moyens pacifiques pour résoudre les conflits. Les personnes responsables évitent l’agressivité physique. De plus, le personnel du CCFO réagira promptement à toute forme d’intimidation, de cyberintimidation, de taxage, de harcèlement.

Le code de conduite du CECCE est le fruit de la collaboration entre les élèves, les parents et le personnel enseignant. Il s’inspire du profil de sortie de l’élève. Ainsi, les attentes et les règlements du Collège catholique Franco-Ouest sont formulés de façon à promouvoir le respect de la personne et créer une ambiance sécurisante où il fait bon vivre et apprendre.

L’élève se conforme au code de conduite du CECCE et à celui des écoles de l’Ontario. « On traite tous les membres de la communauté scolaire avec respect et dignité, en particulier les personnes en situation d’autorité. » (École de l’Ontario, Code de conduite, Imprimeur de la Reine, 2001).

Lien entre les valeurs de l’école, le profil de l’apprenant et le profil de sortie de l’élève:

SCP	Responsabilité	Respect	Réussite
Profil de prenant de l’IB	Équilibré, informé, intègre et altruiste	Ouvert d’esprit, sensé et communicatif	Réfléchi, chercheur et audacieux
Profil de sortie du conseil	Afin de devenir un jeune adulte affirmé et épanoui.	Afin de devenir un citoyen engagé et éthique.	Afin de devenir un penseur critique et créatif.

Profil de sortie de l’élève

Chaque élève, enrichi et animé par son identité catholique et francophone, cheminera vers le développement de son plein potentiel, en devenant :

Un penseur critique et créatif

Capable de pensée critique et de discernement devant un problème complexe et réel
Capable de créativité, d'innovation et d'entrepreneuriat
Ayant une maîtrise de la littératie numérique et des compétences informationnelles
Ayant réussi son parcours scolaire

Un jeune adulte affirmé et épanoui

Ayant développé son caractère
Capable de communiquer efficacement
Sachant collaborer constructivement

Un citoyen engagé et éthique

Ayant une vision et un comportement écoresponsables
Faisant preuve de leadership dans les affaires civiques
Animé par un idéal de justice sociale et d'équité

Appareils électroniques - contrat d’engagement

Description :

Au Conseil des écoles catholiques du Centre-Est (CECCE), nous croyons que la technologie peut être un outil puissant pour favoriser l’apprentissage. Dans le but de maintenir un climat scolaire positif, sécuritaire, inclusif et tolérant pour tous, le CECCE désire que ses élèves et son personnel adoptent un comportement citoyen à l’ère numérique.

Tous les élèves et leurs parents/tuteurs doivent revoir et signer ce Contrat d’engagement portant sur l’utilisation responsable de la technologie et des appareils électroniques personnels, avant d’obtenir l’accès aux ordinateurs de l’école et de se servir de leur appareil numérique personnel à l’école. Ceci peut comprendre un ordinateur portable, une tablette, un téléphone cellulaire ou tout autre appareil sans fil qui permet d’accéder à Internet. Une fois signé, ce document constituera une entente entre le CECCE, le parent et son enfant.

NORMES D’UTILISATION RESPONSABLE DE L’ÉLÈVE

Conformément au Code de conduite, aux politiques et aux directives administratives du CECCE, y compris la politique et la directive administrative ADM 20 ainsi que le protocole d’utilisation des réseaux et des ressources électroniques du CECCE, chaque élève qui désire utiliser un appareil électronique personnel ou appartenant au CECCE est tenu de se conformer aux modalités suivantes.

Je déclare avoir lu et compris les règlements et je m’engage à les respecter à l’école et lors des activités scolaires.

Je m’abstiens de faire des commentaires haineux, sexistes, racistes, indécents, menaçants et violents dans mes communications électroniques

Je respecte ma vie privée et celle des autres (informations personnelles);

Je m’abstiens en tout temps de photographier, filmer une vidéo ou enregistrer un extrait sonore à l’insu de la ou des personnes concernées;

Je respecte le matériel informatique de l’école et des autres (aucun vandalisme, piratage ou hacking);

Je rapporte à l’enseignant toute utilisation irresponsable de la technologie et toute information qui me rend mal à l’aise ;

Je garde mon code d’accès confidentiel et je n’utilise pas celui des autres;

J’évite de partager ou d’afficher publiquement des informations personnelles à mon égard ainsi qu’à l’égard des autres;

Je respecte le Code de conduite de l’école et le Plan de citoyenneté numérique de l’école;

Je branche mon appareil numérique personnel seulement au réseau sans fil de l’école, et non au réseau câblé, ou tout autre réseau sans fil (externe), même si d’autres réseaux du quartier peuvent être accessibles;

J’éteins tout logiciel poste à poste (partage de musique/vidéos/fichiers) ou services d’hébergement Web sur mon appareil quand je suis connecté au réseau sans fil de l’école;

J’utilise mon appareil ou celui d’un autre seulement avec la permission de l’enseignant(e);

J’utilise mon appareil numérique selon les directives de l’enseignant(e) en salle de classe;

Je comprends que la sécurité, la charge et l’entretien de mon appareil relèvent de ma responsabilité et que l’école n’est pas responsable de la perte, du vol ou de l’endommagement de mon appareil. Je rangerai mon appareil en sûreté lorsqu’il n’est pas utilisé;

Je comprends que la direction d’école a le droit d’accéder à l’appareil électronique du CECCE si elle a des motifs raisonnables pour le faire, incluant sans s’y limiter s’il a des motifs raisonnables de croire qu’il y a eu une violation du Code criminel ou toutes autres lois pertinentes en vigueur, du Code de conduite de l’école, de la directive administrative ADM-20 ou toutes autres directives administratives du CECCE;

Je comprends que la direction d’école a le droit d’accéder à mon appareil électronique personnel s’il y a des motifs raisonnables pour le faire, incluant sans s’y limiter s’il a des motifs raisonnables de croire qu’il y a eu une violation du Code criminel ou toutes autres lois pertinentes en vigueur, du Code de conduite de l’école, de la directive administrative ADM-20 ou toutes autres directives administratives du CECCE. Toutefois, il est entendu que l’accès à l’appareil électronique sera limité aux données produites pour fins éducationnelles.

Je comprends que tout contenu que je crée peut être stocké sur des serveurs à l’extérieur de l’école. Je comprends et j’accepte que ce contenu peut être accessible par d’autres (au Canada et aux États-Unis) sans que j’en sois informé;

Je comprends que si je n’utilise pas mon appareil de la façon attendue selon le Plan de citoyenneté et le Code de conduite de l’école, mon appareil peut être confisqué. L’appareil sera remis plus tard à mes parents/tutrice/tuteur ou à moi.

Pendant les heures de classe, l’appareil électronique vu, entendu ou soupçonné d’être utilisé au Collège, sans l’autorisation expresse de l’enseignant pendant la classe, sera confisqué pour la journée. Afin de récupérer son appareil, l’élève devra faire une retenue du dîner le plus rapidement possible au cours de laquelle il fera une réflexion sur l’utilisation des appareils électroniques à l’école. Si l’élève récidive, l’appareil sera confisqué pour une journée supplémentaire à chaque fois.

Code vestimentaire

La tenue vestimentaire doit inclure les éléments suivants:

les camisoles doivent avoir des bretelles d'au moins 2 pouces;
couvrir le torse, le thorax, l’abdomen, le dos, et être exempt de violence ou de messages provocateurs;
les décolletés doivent couvrir la poitrine;
les pantalons doivent être attachés fermement à la taille (et ne pas pendre au milieu du fessier);
les shorts et les jupes doivent se rendre à la mi-cuisse;
dans le cas des pantalons troués: les pantalons troués: les trous doivent commencer à la mi-cuisse;
À partir de 16 ans, le perçage discret au visage est permis. Pour des raisons de sécurité, les perçages sont interdits en éducation physique et lors de pratique de sports ainsi que lors de certaines activités exceptionnelles;
Les objets suivants ne respectent pas le code vestimentaire : casquette, tuque, bandeau, capuchon, chaînes, etc.

Exceptions:

lors des journées thématiques
pour des raisons religieuses

Autres objets

Les objets suivants sont interdits à l’école :

Il est interdit d’utiliser une planche à roulettes à l’intérieur de l’école et sur le terrain de l’école.
Il est interdit de jouer, un ballon ou une balle à l’intérieur de l’école.
Les pointeurs au laser sont interdits.

La vie sur le terrain de l'école

Quelques règlements:

Les élèves de la 7e et de la 8e doivent rester, en tout temps, sur le terrain de l’école.

Il est strictement interdit de fumer et de vapoter sur le terrain de l’école selon la loi municipale.

Il est interdit de fumer et de vapoter aux élèves qui n’ont pas 16 ans, tel que stipulé par la Loi sur l’usage du tabac en Ontario.

Il est interdit aux élèves de stationner leur véhicule à moins de détenir un permis de stationnement à cet effet. De plus, ces derniers se doivent de respecter la signalisation en vigueur.

Un élève du secondaire qui ne respecte pas le Code de Conduite de l’école pourrait perdre son privilège de quitter le terrain de l’école au dîner.

Discipline progressive

La direction de l’école applique une ou plusieurs conséquences en fonction de la gravité et de la fréquence de l’infraction. Dans un contexte de discipline progressive, plusieurs facteurs seront examinés avec soin : les facteurs atténuants, les besoins de l’élève, de l’école et de la collectivité, les antécédents, les diverses solutions possibles, les conséquences de chaque mesure disciplinaire envisagée et l’application pratique de chaque solution.

Le personnel applique les conséquences selon la discipline progressive de l’école dans un contexte d’une approche positive où on mise sur l’enseignement et l’apprentissage de comportements souhaités.

Interventions possibles

Le rôle du code de conduite est d’influencer positivement le comportement des élèves. En cas de manquement au code de conduite de la part de l’élève, une ou plusieurs des mesures ci-bas pourront être prises à son égard selon la gravité de l’acte commis ainsi que sa fréquence.

Intervention par un membre du personnel auprès d’un élève (p. ex., enseignante, enseignant, éducateur, personnel du service à l’élève, membre de la direction)
discussion avec l’élève et un membre du personnel
rencontre avec un membre de la direction
rédaction d’une fiche de réflexion
travail scolaire supplémentaire
présentation d’excuses à la personne lésée (verbales ET écrites)
implication d’un parent, d’une tutrice ou d’un tuteur
retenue(s) du midi, du soir ou du vendredi

l’élève qui sèche une retenue devra servir le double de la retenue originale
l’élève qui sèche une retenue du vendredi rencontrera la direction pour une conséquence appropriée

confiscation de tout objet interdit
imposition d’un contrat ou d’un plan d’intervention
travail communautaire
retrait de privilèges liés à l’infraction (p. ex., permis de stationnement, ordinateur, sortie éducative, autobus scolaire)
retrait des activités de l’école
tâche d’intérêt général pour améliorer l’apparence de l’école
restitution du matériel endommagé, volé ou perdu
intervention de la police et possibilité de poursuites judiciaires
retrait interne
suspension
renvoi de l’école

Le code de conduite provincial

Suite à l’adoption de la Loi de 2000 sur la sécurité dans les écoles, le gouvernement de l’Ontario a mis en place un Code de conduite provincial qui prévoit des mesures précises pour maintenir un climat sécuritaire dans toutes les écoles de l’Ontario.

Ce code établit des normes provinciales de comportements claires et spécifie les conséquences dont les élèves sont passibles si leurs actes ne se conforment pas à ces normes.

Le Code de conduite précise clairement les attentes, les comportements, les mesures d’intervention et les mesures disciplinaires face à certains comportements pour toutes les personnes qui se trouvent sur le terrain ou dans les locaux de l’école, à bord des autobus scolaires ou à une activité autorisée par l’école ou le Conseil scolaire.

RENVOIS ET SUSPENSIONS

Quelles sont les infractions passibles d’un renvoi obligatoire?

Être en possession d’une arme, notamment d’une arme à feu.

Se servir d’une arme pour infliger ou menacer d’infliger des dommages corporels à autrui.

Faire subir à autrui une agression physique qui cause des dommages corporels nécessitant les soins d’un professionnel de la santé.

Commettre une agression sexuelle.

Faire le trafic d’armes ou de drogues illicites.

Commettre un vol qualifié.

Donner de l’alcool à un mineur.

Se livrer à une autre activité punissable d’un renvoi obligatoire aux termes d’une politique du Conseil scolaire.

Quelles sont les infractions passibles d’un renvoi discrétionnaire?

Une conduite telle que la présence de la personne est préjudiciable à l’ambiance morale de l’école ou au bien-être physique ou mental des autres élèves ou des personnes à l’école.

Un manquement important et constant aux devoirs de l’élève ou au Code de conduite de l’école.

Se livrer à une autre activité punissable d’un renvoi discrétionnaire aux termes d’une politique du Conseil.

Quelles sont les infractions passibles d’une suspension obligatoire?

Menacer verbalement d’infliger des dommages corporels graves à autrui.

Être en possession d’alcool ou de drogues illicites ou être sous l’influence de ceux-ci.

Dire des grossièretés à un membre du personnel enseignant ou à une autre personne en situation d’autorité.

Commettre un acte de vandalisme qui cause des dommages importants aux biens scolaires de l’école et du Conseil, ou à des biens situés sur les lieux de ceux-ci.

Se livrer à une activité punissable d’une suspension obligatoire aux termes d’une politique du Conseil.

Quelles sont les infractions passibles d’une suspension discrétionnaire?

Une violation régulière du code de conduite de l’élève.

Un manquement aux devoirs de l’élève.

Un acte de vandalisme qui entraîne des dommages mineurs aux biens d’une école du Conseil, d’un autre conseil scolaire ou d’autrui.

Une conduite qui contrevient à d’autres politiques du Conseil.

Qu’arrive-t-il lorsqu'une élève est suspendu ou renvoyé?

L’élève suspendu perd le droit de fréquenter son école et de participer aux activités scolaires pour une période de temps allant de 1 à 20 jours.
L’élève renvoyé perd le droit de fréquenter les écoles du Conseil et de participer aux activités scolaires pour une période allant de 21 jours à un an dans le cas d’un renvoi partiel. Son retour peut être assujetti à certaines conditions. Si l’élève fait l’objet d’un renvoi complet, il ou elle n’a plus le droit de fréquenter aucune école de la province tant et aussi longtemps qu’il ou qu’elle n’a pas suivi un programme de discipline rigide ou l’équivalent.

Qui peut imposer un renvoi ou une suspension à un élève?

La direction peut imposer un renvoi partiel. Le Conseil peut imposer un renvoi partiel ou complet. La direction impose les suspensions. Le personnel enseignant peut imposer une suspension d’une journée après avoir consulté la direction de l’école.

Le renvoi et la suspension sont-ils automatiques?

Avant de renvoyer un élève, la direction doit mener une enquête ou le Conseil tenir une audience. Durant la période d’enquête ou avant la tenue de l’audience, l’élève soupçonné d’une infraction punissable d’un renvoi est suspendu de l’école. Si la direction, à l’issue de l’enquête, est convaincue que l’élève a commis une infraction punissable d’un renvoi, la direction ou le Conseil impose un renvoi partiel ou complet.

Dans le cas d’une suspension, les circonstances peuvent faire en sorte que la direction imposera une suspension sur le champ. Par exemple, l’élève qui est en possession d’une arme, notamment d’une arme à feu, fera l’objet d’une suspension immédiate. Dans d’autres circonstances, la direction prendra le temps d’enquêter et pourra ensuite imposer une suspension.

Dans la majorité des cas de discipline, la suspension et le renvoi ne sont utilisés qu’en dernier recours. Avant d’arriver là, diverses stratégies d’intervention et conséquences sont mises en place pour faire en sorte que l’élève prenne conscience de ses erreurs. Elles peuvent inclure, entre autres, des discussions avec l’enseignant ou la direction, une rencontre avec les parents, une perte de privilèges et un retrait temporaire de la classe ou de l’activité.

Peut-on faire appel d’une décision de suspendre ou de renvoyer un élève?

Oui, un parent peut faire appel de la décision de la direction ou du Conseil de suspendre ou de renvoyer un élève. Les parents sont informés de cette possibilité lorsque la suspension ou le renvoi est appliqué.

Pyramides d’intervention

Travaux sommatifs non-remis

Reprise d’évaluations sommatives

Assiduité

3R

Information pour les parents

Nous savons que la très grande majorité de nos élèves sont respectueux des autres élèves et du personnel de l’école et que leur comportement ne fera pas l’objet de mesures disciplinaires comme la suspension et le renvoi. Nous comptons sur votre appui et votre collaboration pour que vous inculquiez à vos enfants des valeurs de respect et de civilité. Lisez avec eux le code de conduite de l’école pour qu’ils comprennent les attentes exigées, les procédures à suivre et les conséquences de leurs actions. Nous visons à créer un climat harmonieux à l’école où tous et toutes se sentent en sécurité.

S’il arrive à l’occasion qu’un enfant commette une erreur de comportement, on vous demande d’appuyer les efforts du personnel de l’école qui travaille à maintenir un climat d’apprentissage sécuritaire et respectueux. Le personnel de l’école veut aider les élèves à devenir des citoyens responsables.

Procédures pour assiduité et ponctualité

Nous comptons sur votre collaboration pour nous informer lorsque votre enfant est absent de l’école ou en retard. Nous vous demandons de téléphoner à l’école et de laisser un message dans la boîte vocale de l’agente à l’assiduité et à la discipline. Veuillez laisser le nom de l’enfant, son niveau, la date de l’appel et le nombre de jours où votre enfant doit s’absenter. Votre appel nous confirme que votre enfant est en sécurité et sous votre supervision. Lorsque vous oubliez de nous signaler son absence ou son retard, nous devons présumer que vous ignorez que votre enfant est absent de l’école. Vous recevrez alors un appel dans les plus brefs délais afin de vous informer de la situation.

Si le parent est dans l’impossibilité de motiver l’absence ou le retard par téléphone, à son retour à l’école, l’élève se présente au bureau de l’assiduité avant 9h00 avec une note signée de ses parents motivant l’absence ou le retard.

L’élève qui arrive après le début de la journée scolaire doit se présenter au bureau de l’assiduité afin de signaler son arrivée et d’obtenir un billet justifiant l’absence ou le retard.

L’élève qui doit quitter pendant la journée scolaire doit se présenter au bureau de l’assiduité avec une note justifiant le départ. Si l’élève n’a pas de note, un appel est alors fait par l’agente d’assiduité et à la discipline au parent, qui justifie le départ. S’il est impossible de communiquer avec le parent, l’élève ne peut quitter les lieux de l’école.

L’élève qui s’absente de sa classe pour une raison quelconque (incluant toute sortie éducative) est responsable de reprendre la matière présentée pendant son absence.

Une absence prolongée nécessite l’approbation de la direction. L’élève qui anticipe une absence prolongée doit compléter le formulaire «Absence prolongée de l’école», disponible au bureau de l’assiduité. Dans le cas d’absences prolongées, l’élève a la responsabilité d’en informer ses enseignant(e)s dans les plus brefs délais.

Absence à un examen : Lors d’une absence à un examen, il faut, pour effectuer une reprise, fournir une pièce justificative, tel qu’un certificat médical ou un certificat de décès. L’élève qui se trouve incapable de fournir une telle pièce justificative se verra attribuer une note de R3 ou de 0 à l’examen en question.

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